Marque renouvelée - Marque en vigueur

DIVERSION
San Carlo Gruppo Alimentare S.p.A., Société de droit italien

Numéro de dépôt :
1335035
Date de dépôt :
16/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/2025

Présentation de la marque DIVERSION

Déposée le 16 décembre 1985 par la société étrangère San Carlo Gruppo Alimentare S.p.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIVERSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère San Carlo Gruppo Alimentare S.p.A domicilié(e) Via F. Turati 29 - 20121 - MILAN - Italie.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque DIVERSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1335035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DIVERSION arrivera à expiration en date du 16 décembre 2025.

San Carlo Gruppo Alimentare S.p.A a également déposé les autres marques suivantes : ROBDOR , FLODELISSE , LES RUSTIQUES , MINID'OR , FLODOR , CROUTONS D'OR , FRITSY , POMMES SURPRISE , BLONDES A CROQUER , SAMOR


San Carlo Gruppo Alimentare S.p.A., Société de droit italien - Via F. Turati 29 - 20121 - MILAN - Italie


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22

Renouvellement avec limitation le 7 décembre 2005 n°2059517 - Publication au BOPI 2005-12-07

Inscription - Changement d'adresse n°21944 - Publication au BOPI

Inscription le 10 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48548 - Publication au BOPI 1990-10-10

Inscription - Renonciation partielle n°22108 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2005 n°2302456 - Publication au BOPI 2005-12-07

Inscription le 29 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°576382 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-29

Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2015 n°2602085 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-12

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; glaces comestibles, crèmes glacées, miel, sirop de mélasse; sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); glace à rafraîchir.